Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle

L'accès au site www.inops.fr vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.
L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à une réponse sur demande de contact. Les destinataires des données sont : INOP’S.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à M. Alain. Leschelle, aleschelle@inops.fr, INOP’S.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.